Mentions Légales

IDENTIFICATION

a) Directeur de la publication : Mr Jean-Maxime DEMANGE
Personne responsable : Mr Jean-Maxime DEMANGE

b) Identification :
Raison sociale : Domaine de Vandenesse et Spa
Statut juridique : SARL unipersonnelle
Numéro SIRET : 83987977200011
Code APE : 5520Z
Capital social : 2 000.00 €
Siège social : 6 B Place de la Mairie
Code postal : 21320
Ville : VANDENESSE EN AUXOIS
Pays : France
Téléphone : 33 (0) 6 02 73 46 08

Conception et hébergement : ABACACOM – 74 grand rue – 57050 Lorry les Metz – 03 87 32 43 89

CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION DU SITE

1. Informations émises
Les informations contenues et diffusées sur le site Domaine de Vandenesse et Spa sont susceptibles de contenir des références directes ou indirectes à des produits et services du Domaine de Vandenesse et Spa qui ne sont pas annoncés ou disponibles.

2. Propriété Intellectuelle
a) Ce site est la propriété du Domaine de Vandenesse et Spa . La présentation et chacun des éléments, y compris les photographies, textes, slogans, marques, logos, dessins et noms de domaine, apparaissant sur le site, sont protégés par les lois en vigueur en matière de Propriété Intellectuelle, et appartiennent a Domaine de Vandenesse et Spa  ou à des tiers ayant autorisé le Domaine de Vandenesse et Spa à les utiliser.

b) Aucun élément compris dans le présent site ne peut être copié, reproduit, modifié, chargé, dénaturé, transmis ou distribué de quelque manière que ce soit, sous quelque support que ce soit, de façon partielle ou intégrale, sans l’autorisation écrite et préalable du Domaine de Vandenesse et Spa, exception faite d’un usage strictement personnel ou d’une utilisation pour les besoins de la presse, ceci excluant tout usage à des fins publicitaires et/ou commerciales sous réserve du respect des dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle et de tout autre droit de propriété y afférent. En effet, toute reproduction totale ou partielle, sans l’autorisation expresse du Domaine de Vandenesse et Spa est interdite et constituerait un acte de contrefaçon.

c) Toute utilisation autorisée des éléments composant ou figurant dans le site doit se faire sans dénaturation, modification ou altération de quelque manière que ce soit. La mention suivante doit notamment apparaître sur toute copie autorisée d’une partie ou de l’ensemble du contenu du site : « COPYRIGHT (c) Domaine de Vandenesse et Spa – Tous droits réservés».

3. Responsabilité

Domaine de Vandenesse et Spa s’efforce de contrôler l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site Internet. Toutefois, Domaine de Vandenesse et Spa ne peut garantir la précision, la mise à jour ou l’exhaustivité des informations mises à disposition sur le site. Domaine de Vandenesse et Spa ne peut en aucun cas être tenu responsable de tout dommage direct, ou indirect, grave ou non pouvant découler de la visite sur le site, à l’exception des dommages directs résultant de la négligence délibérée ou grave du Domaine de Vandenesse et Spa .

4. Liens vers d’autres sites

Domaine de Vandenesse et Spa peut assurer des liens avec d’autres sites dont ils pensent qu’ils pourraient présenter un intérêt pour ses visiteurs. Toutefois, Domaine de Vandenesse et Spa n’est pas responsable du contenu des sites tiers ou des conséquences de leur utilisation, puisque ceux-ci demeurent totalement indépendants du nôtre. La mise en place d’un hyperlien (lien hypertexte) pointant vers le site du Domaine de Vandenesse et Spa requiert l’accord préalable et express du Domaine de Vandenesse et Spa . Pour cela, il vous suffit de nous contacter par adresse postale.

5. Informations nominatives

Les renseignements (tels que vos noms et coordonnées postales et/ou électroniques) ne seront utilisés que dans un but purement interne, et ce, afin de répondre à vos demandes de prestations. Si le Domaine de Vandenesse et Spa propose aux utilisateurs du site de s’informer des nouveautés produits ou de nouveaux services sur le site Internet ou sa page FaceBook, ceux-ci seront amenés à fournir des renseignements les concernant (notamment le nom et les coordonnées). Domaine de Vandenesse et Spa collecte les données personnelles à usage purement interne. Par conséquent, Domaine de Vandenesse et Spa s’engage à ne pas révéler, louer, vendre, partager, ni échanger de telles données personnelles à des tiers.

Durée de conservation des données

• Données nécessaires à l’émission des devis : un (1) an s’il n’est pas donné suite à l’émission du devis ; si le devis donne lieu à une commande, les données sont reversées dans le fichier clients de notre société.
• Données nécessaires à la réalisation des opérations de prospection commerciale auprès de nos prospects : trois (3) ans à compter de la collecte des données ou du dernier contact émanant du prospect.
• Données concernant les listes d’opposition à recevoir de la prospection : trois (3) ans.

Conformément aux dispositions de la Loi «Informatique et Libertés », les utilisateurs disposent d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression de leurs données personnelles. Pour cela, il leur suffit de nous en faire la demande par adresse postale. Les informations, sous quelque forme que ce soit (document, photo, graphique, question, avis, remarque, conception, etc.) qui seront communiquées à Domaine de Vandenesse et Spa seront considérées comme non confidentielles et pourront faire l’objet d’une utilisation par Domaine de Vandenesse et Spa.

6. Droit applicable

Le site et son contenu furent créés conformément aux règles applicables en droit français.